Aller au contenu principal Aller au pied de page
madic-fr.net15.eu
  • Vie citoyenne
    • Présentation
    • Le conseil municipal
    • Comptes-rendus de conseil
    • Délibérations
    • Les commissions communales
    • Les représentations extra communales
    • Bulletin municipal
    • Actualités et sondage
  • Démarches en ligne
  • Au quotidien
    • Voie Verte
    • Associations
    • Location de salle des fêtes
    • Les entreprises
    • Agence postale communale
  • Contact
Menu
  • Vie citoyenne
    • Présentation
    • Le conseil municipal
    • Comptes-rendus de conseil
    • Délibérations
    • Les commissions communales
    • Les représentations extra communales
    • Bulletin municipal
    • Actualités et sondage
  • Démarches en ligne
  • Au quotidien
    • Voie Verte
    • Associations
    • Location de salle des fêtes
    • Les entreprises
    • Agence postale communale
  • Contact
Site officiel Mairie de Madic (15) Cantal Auvergne-Rhône-Alpes

Entre montagne et lac

venez découvir notre commune

Site officiel Mairie de Madic (15) Cantal Auvergne-Rhône-Alpes
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Agriculture

Agriculture

Les métiers du secteur agricole

  • Vétérinaire
  • Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
  • Maréchal-ferrant

Démarches

  • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
  • Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

Bail rural

  • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
  • Conclusion du contrat de bail à ferme
  • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
  • Renouvellement du bail rural
  • Cession du bail rural
  • Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

  • Taux de TVA dans le secteur agricole
  • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

  • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
  • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
  • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
  • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
Nous retrouver

Mentions légales

4 place de l'école
15210 MADIC

Une question ? Un seul numéro :
04 71 40 82 16

Nous contacter

Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation